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Marques déposées par l'association loi 1901 SOLISANT"
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AC'TEAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC'TEAM
ASSOCIATION SOLISANT"

Numéro de dépôt :
4457604
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
AC\'TEAM de SOLISANT\

Présentation de la marque AC'TEAM

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par l'association loi 1901 SOLISANT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC'TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLISANT" domicilié(e) 25 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSPIEREN - SG, Monsieur ERIC LLOPIS domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque AC'TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC'TEAM arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

SOLISANT" a également déposé les autres marques suivantes : ACTISANT' , ASSOCIATION SOLISANT'


ASSOCIATION SOLISANT" - 25 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France


VERSPIEREN - SG, Monsieur ERIC LLOPIS - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Réalisation d'actions à but caritatif en faveur du médical social ;

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